Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 juin 1979 MODALITES DU CONCOURS PROFESSIONNEL POUR L'ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE DE DOCUMENTATION DE LA CULTURE ET DE L'ARCHITECTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 juin 1979. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 juin 1979
Publié le20 juin 1979
PublicationJORF du 20 juin 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000287830
RéférenceArrêté du 8 juin 1979 MODALITES DU CONCOURS PROFESSIONNEL POUR L'ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE DE DOCUMENTATION DE LA CULTURE ET DE L'ARCHITECTURE, JO du 20 juin 1979Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 3 textes
ARRETE · abroge
ARRETE · modifie
Arrêté du 6 mai 1996 - art. 10 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000287830, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).