Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 décembre 1979 RECRUTEMENT DE CHEFS DE MUSIQUE MILITAIRE , DES CHEFS DES MUSIQUES DES ARMEES ET DES SOUS-CHEFS DE MUSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 janvier 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 décembre 1979
Publié le4 janvier 1980
PublicationJORF du 4 janvier 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000288328
RéférenceArrêté du 17 décembre 1979 RECRUTEMENT DE CHEFS DE MUSIQUE MILITAIRE , DES CHEFS DES MUSIQUES DES ARMEES ET DES SOUS-CHEFS DE MUSIQUE, JO du 4 janvier 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 26 juin 1967 · modifie
Arrêté du 25 août 1978 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 5 décembre 1983 · abroge
Arrêté du 5 décembre 1983 - art. 27 (Ab)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000288328, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).