Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 29 juillet 1980 BTS,OPTION MACHINISME AGRICOLE:REMPLACEMENT DES ANNEXES I ET II DE L'ARRETE DU 18-06-1971 FIXANT LA STRUCTURE ET LE PROGRAMME DE L'EXAMEN EN VUE DE LA DELIVRANCE DE CE BTS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 août 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le29 juillet 1980
Publié le19 août 1980
PublicationJORF du 19 août 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000290045
RéférenceArrêté du 29 juillet 1980 BTS,OPTION MACHINISME AGRICOLE:REMPLACEMENT DES ANNEXES I ET II DE L'ARRETE DU 18-06-1971 FIXANT LA STRUCTURE ET LE PROGRAMME DE L'EXAMEN EN VUE DE LA DELIVRANCE DE CE BTS, JO du 19 août 1980Légifrance →

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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290045, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).