Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 août 1976 CONDITIONS DE TITRES EXIGEES DES CANDIDATS A L'AGREGATION D'ARTS PLASTIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 août 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 août 1976
Publié le19 août 1976
PublicationJORF du 19 août 1976
IdentifiantJORFTEXT000000290184
RéférenceArrêté du 17 août 1976 CONDITIONS DE TITRES EXIGEES DES CANDIDATS A L'AGREGATION D'ARTS PLASTIQUES, JO du 19 août 1976Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 8 juillet 1985 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290184, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).