Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 juillet 1983 ACCES A LA PREPARATION DU BREVET DE TECHNICIEN FABRICATION DU VERRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 juillet 1983
Publié le16 juillet 1983
PublicationJORF du 16 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000290439
RéférenceArrêté du 4 juillet 1983 ACCES A LA PREPARATION DU BREVET DE TECHNICIEN FABRICATION DU VERRE, JO du 16 juillet 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000290439, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).