Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 août 1976 DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 septembre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 août 1976
Publié le18 septembre 1976
PublicationJORF du 18 septembre 1976, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000291399
RéférenceArrêté du 24 août 1976 DIPLOME NATIONAL D'OENOLOGUE, JO du 18 septembre 1976Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000291399, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).