Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 février 1959 CREATION D'UN BREVET PROFESSIONNEL DE GAZIER COMPORTANT CINQ OPTIONS : 1E - PRODUCTION "EXPLOITATION",

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 avril 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 février 1959
Publié le4 avril 1959
PublicationJORF du 4 avril 1959
IdentifiantJORFTEXT000000291854
RéférenceArrêté du 11 février 1959 CREATION D'UN BREVET PROFESSIONNEL DE GAZIER COMPORTANT CINQ OPTIONS : 1E - PRODUCTION "EXPLOITATION",, JO du 4 avril 1959Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 9 octobre 1963 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000291854, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).