Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 juin 1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'AUDE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 juin 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 juin 1985
Publié le13 juin 1985
PublicationJORF du 13 juin 1985
IdentifiantJORFTEXT000000292203
RéférenceArrêté du 4 juin 1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE L'AUDE, JO du 13 juin 1985Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 14 août 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292203, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).