Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 26 septembre 1980 MODIFICATION DE L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 03-04-1980 RELATIF AUX MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES POUR LA SPECIALITE BIOLOGIE APPLIQUEE DES INSTITUTS UNIVERSITAIRES DE TECHNOLOGIE (IUT) CONFORMEMENT A L'ANNEXE QUI SERA PUBLIEE AU BO DU MINISTERE DES UNIVERSITES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 octobre 1980. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le26 septembre 1980
Publié le4 octobre 1980
PublicationJORF du 4 octobre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000292445
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 3 avril 1980 · modifie