Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juillet 1984 INSTITUANT UNE AGREGATION DE LANGUE ET CULTURE JAPONAISES A COMPTER DE LA SESSION DE 1985

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juillet 1984
Publié le21 juillet 1984
PublicationJORF du 21 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000292617
RéférenceArrêté du 17 juillet 1984 INSTITUANT UNE AGREGATION DE LANGUE ET CULTURE JAPONAISES A COMPTER DE LA SESSION DE 1985, JO du 21 juillet 1984Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292617, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).