Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 juin 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-06-1984 RELATIF AUX CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE SPECIALE MILITAIRE DE SAINT-CYR

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juin 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 juin 1985
Publié le25 juin 1985
PublicationJORF du 25 juin 1985
IdentifiantJORFTEXT000000292877
RéférenceArrêté du 6 juin 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 28-06-1984 RELATIF AUX CONCOURS D'ADMISSION A L'ECOLE SPECIALE MILITAIRE DE SAINT-CYR, JO du 25 juin 1985Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 28 juin 1984 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000292877, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).