Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 16-07-1954 RELATIF A L'ECLAIRAGE ET A LA SIGNALISATION DES VEHICULES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 décembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 novembre 1988
Publié le11 décembre 1988
PublicationJORF du 11 décembre 1988
NORTRSS8800583A
IdentifiantJORFTEXT000000295017
RéférenceArrêté du 15 novembre 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 16-07-1954 RELATIF A L'ECLAIRAGE ET A LA SIGNALISATION DES VEHICULES, JO du 11 décembre 1988, NOR TRSS8800583ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 16 juillet 1954 · modifie
Cité par 2 textes
Arrêté du 16 juillet 1954 - art. 17 (M) · modification
Arrêté du 16 juillet 1954 - art. 54-2 (V) · creation
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000295017, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).