Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 novembre 1993 PORTANT CREATION D'UNE OPTION AU SEIN DU DEPARTEMENT DE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE CHERBOURG A LA RENTREE UNIVERSITAIRE DE 1993

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 décembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 novembre 1993
Publié le2 décembre 1993
PublicationJORF du 2 décembre 1993
NORRESK9301440A
IdentifiantJORFTEXT000000295082
RéférenceArrêté du 24 novembre 1993 PORTANT CREATION D'UNE OPTION AU SEIN DU DEPARTEMENT DE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE CHERBOURG A LA RENTREE UNIVERSITAIRE DE 1993, JO du 2 décembre 1993, NOR RESK9301440ALégifrance →

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Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · application
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