Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 janvier 1989 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA MARNE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 février 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 janvier 1989
Publié le7 février 1989
PublicationJORF du 7 février 1989
NORAGRG8900172A
IdentifiantJORFTEXT000000295513
RéférenceArrêté du 28 janvier 1989 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LA MARNE, JO du 7 février 1989, NOR AGRG8900172ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 63-136 du 18 février 1963 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 7 mai 1991 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000295513, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).