Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 janvier 1988 RELATIF A L'EXAMEN PROFESSIONNEL DE SELECTION POUR L'ACCES AU GRADE D'INGENIEUR DE RECHERCHE HORS CLASSE A L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 mars 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 janvier 1988
Publié le2 mars 1988
PublicationJORF du 2 mars 1988
NORRESY8700969A
IdentifiantJORFTEXT000000296056
RéférenceArrêté du 13 janvier 1988 RELATIF A L'EXAMEN PROFESSIONNEL DE SELECTION POUR L'ACCES AU GRADE D'INGENIEUR DE RECHERCHE HORS CLASSE A L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE, JO du 2 mars 1988, NOR RESY8700969ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 · application
Cité par 2 textes
Arrêté · abroge
Arrêté du 26 février 2003 - art. 10 (V)
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296056, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).