Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 4 mars 1986 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU 2EME DEGRE DU BREVET D'ETAT A 3 DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF (OPTION PENTATHLON MODERNE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le4 mars 1986
Publié le20 mars 1986
PublicationJORF du 20 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000296235
RéférenceArrêté du 4 mars 1986 FIXANT LES EPREUVES DE L'EXAMEN DE FORMATION SPECIFIQUE DU 2EME DEGRE DU BREVET D'ETAT A 3 DEGRES D'EDUCATEUR SPORTIF (OPTION PENTATHLON MODERNE), JO du 20 mars 1986Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296235, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).