Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 août 1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 27-01-1983 FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR INDUSTRIES GRAPHIQUES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 septembre 1987. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 août 1987
Publié le18 septembre 1987
PublicationJORF du 18 septembre 1987
NORMENL8700518A
IdentifiantJORFTEXT000000296508
RéférenceArrêté du 28 août 1987 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 27-01-1983 FIXANT LES HORAIRES ET PROGRAMMES DU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR INDUSTRIES GRAPHIQUES, JO du 18 septembre 1987, NOR MENL8700518ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 27 janvier 1983 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296508, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).