Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 novembre 1990 PORTANT INSCRIPTION SUR LA LISTE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AGREEES A L'USAGE DES COLLECTIVITES ET DIVERS SERVICES PUBLICS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 décembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 novembre 1990
Publié le15 décembre 1990
PublicationJORF n°291 du 15 décembre 1990
NORSANM9002417A
IdentifiantJORFTEXT000000296612
RéférenceArrêté du 28 novembre 1990 PORTANT INSCRIPTION SUR LA LISTE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES AGREEES A L'USAGE DES COLLECTIVITES ET DIVERS SERVICES PUBLICS, JO du 15 décembre 1990, NOR SANM9002417AFac-similé du JO du 15 décembre 1990 →

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Arrêté du 16 août 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000296612, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).