Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 septembre 1983 ORGANISATION DE LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL AU MINISTERE DE LA CULTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 novembre 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 septembre 1983
Publié le20 novembre 1983
PublicationJORF du 20 novembre 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000297125
RéférenceArrêté du 15 septembre 1983 ORGANISATION DE LA DIRECTION DU DEVELOPPEMENT CULTUREL AU MINISTERE DE LA CULTURE, JO du 20 novembre 1983Légifrance →

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Cité par 1 texte
Arrêté du 18 avril 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000297125, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).