Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 novembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 15-01-1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA DORDOGNE,DE LA GIRONDE,DU LOT-ET-GARONNE ET DES PYRENEES-ATLANTIQUES EN CE QUI CONCERNE LES MESURES APPLICABLES EN DORDOGNE ET DANS LES LANDES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 novembre 1985. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 novembre 1985
Publié le28 novembre 1985
PublicationJORF du 28 novembre 1985
IdentifiantJORFTEXT000000297144
RéférenceArrêté du 7 novembre 1985 MODIFIANT L'ARRETE DU 15-01-1985 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LES DEPARTEMENTS DE LA DORDOGNE,DE LA GIRONDE,DU LOT-ET-GARONNE ET DES PYRENEES-ATLANTIQUES EN CE QUI CONCERNE LES MESURES APPLICABLES EN DORDOGNE ET DANS LES LANDES, JO du 28 novembre 1985Légifrance →

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Arrêté du 15 janvier 1985 · modifie
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