Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 avril 1987 RELATIF A L'ENRICHISSEMENT DU VOCABULAIRE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'AGRICULTURE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mai 1987. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 15 mai 1987
NatureArrêté
Signé le7 avril 1987
Publié le15 mai 1987
PublicationJORF du 15 mai 1987
NORAGRD8700716A
IdentifiantJORFTEXT000000297432
RéférenceArrêté du 7 avril 1987 RELATIF A L'ENRICHISSEMENT DU VOCABULAIRE DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'AGRICULTURE, JO du 15 mai 1987, NOR AGRD8700716ALégifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000297432, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).