Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 mai 1986 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES (SEMENCES DE BETTERAVES FOURRAGERES ET SUCRIERES)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 juillet 1986. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le23 mai 1986
Publié le6 juillet 1986
PublicationJORF du 6 juillet 1986
IdentifiantJORFTEXT000000297659
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 3 juin 1985 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · modifie