Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 mai 1989 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES (BETTERAVES ET CHICOREE INDUSTRIELLE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 juillet 1989. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 mai 1989
Publié le4 juillet 1989
PublicationJORF du 4 juillet 1989
NORAGRP8900974A
IdentifiantJORFTEXT000000298915
RéférenceArrêté du 24 mai 1989 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES (BETTERAVES ET CHICOREE INDUSTRIELLE), JO du 4 juillet 1989, NOR AGRP8900974ALégifrance →

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ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000298915, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).