Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-12-1990 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 novembre 1993
Publié le24 novembre 1993
PublicationJORF du 24 novembre 1993
NORAGRH9302163A
IdentifiantJORFTEXT000000299214
RéférenceArrêté du 9 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 04-12-1990 RELATIF A LA MONTE PUBLIQUE DES ETALONS DES ESPECES CHEVALINE ET ASINE, JO du 24 novembre 1993, NOR AGRH9302163ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 4 décembre 1990 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
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