Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 30 mai 1988 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES (BETTERAVES ET CHICOREE INDUSTRIELLE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juin 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le30 mai 1988
Publié le25 juin 1988
PublicationJORF du 25 juin 1988
NORAGRP8801035A
IdentifiantJORFTEXT000000300308
RéférenceArrêté du 30 mai 1988 PORTANT MODIFICATION AU CATALOGUE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES (BETTERAVES ET CHICOREE INDUSTRIELLE), JO du 25 juin 1988, NOR AGRP8801035ALégifrance →

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ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000300308, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).