Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 19 juillet 1989 RELATIF A LA LUTTE CONTRE LA MALADIE D'AUJESZKY DANS LE DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er août 1989. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le19 juillet 1989
Publié le1er août 1989
PublicationJORF du 1 août 1989
NORAGRG8901319A
IdentifiantJORFTEXT000000300882
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Textes cités liens · DILA1
Décret n° 63-136 du 18 février 1963 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 9 octobre 1991 · abroge