Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 décembre 1990 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE POUR L'ENSEIGNEMENT FRANCAIS A L'ETRANGER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 décembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 décembre 1990
Publié le22 décembre 1990
PublicationJORF n°297 du 22 décembre 1990
NORMAEA9020453A
IdentifiantJORFTEXT000000300918
RéférenceArrêté du 13 décembre 1990 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE POUR L'ENSEIGNEMENT FRANCAIS A L'ETRANGER, JO du 22 décembre 1990, NOR MAEA9020453AFac-similé du JO du 22 décembre 1990 →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°90-1037 du 22 novembre 1990 · application
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