Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 septembre 1993 PORTANT MODIFICATION DE L'ANNEXE RELATIVE AUX EPREUVES DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE OPTION BADMINTON

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 octobre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 septembre 1993
Publié le12 octobre 1993
PublicationJORF du 12 octobre 1993
NORMJSK9370179A
IdentifiantJORFTEXT000000300932
RéférenceArrêté du 13 septembre 1993 PORTANT MODIFICATION DE L'ANNEXE RELATIVE AUX EPREUVES DE LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT D'EDUCATEUR SPORTIF DU 1ER DEGRE OPTION BADMINTON, JO du 12 octobre 1993, NOR MJSK9370179ALégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 8 mai 1974 · modifie
Arrêté du 17 août 1988 · modifie
Loi n°90-587 du 4 juillet 1990 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000300932, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).