Journal officiel · Décret

Décret n°62-675 du 13 juin 1962 MODIFIANT LE DECRET 58665 DU 29-07-1958 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 juin 1962. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le13 juin 1962
Publié le17 juin 1962
PublicationJORF du 17 juin 1962
IdentifiantJORFTEXT000000302030
RéférenceDécret n°62-675 du 13 juin 1962 MODIFIANT LE DECRET 58665 DU 29-07-1958 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE D'HISTOIRE DE L'ART ET D'ARCHEOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES, JO du 17 juin 1962Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°58-665 du 29 juillet 1958 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000302030, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).