Journal officiel · Décret
Décret du 19 octobre 1939 PORTANT ORGANISATION DES CERCLES D'OFFICIERS, DE SOUS-OFFICIERS ET DE SOLDATS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 octobre 1939. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le19 octobre 1939
Publié le23 octobre 1939
PublicationJORF du 23 octobre 1939
IdentifiantJORFTEXT000000302313
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Cité par 2 textes
Décret n°81-732 du 29 juillet 1981 · modifie