Journal officiel · Décret

Décret du 1 mars 1965 PORTANT MODIFICATION DU DECRET DU 19-03-1963 CONCERNANT LA CREATION A POITIERS-BIARD D'UN CENTRE AERODYNAMIQUE ET THERMIQUE DE L'UNIVERSITE DE POITIERS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mars 1965. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le1er mars 1965
Publié le6 mars 1965
PublicationJORF du 6 mars 1965
IdentifiantJORFTEXT000000303509
RéférenceDécret du 1 mars 1965 PORTANT MODIFICATION DU DECRET DU 19-03-1963 CONCERNANT LA CREATION A POITIERS-BIARD D'UN CENTRE AERODYNAMIQUE ET THERMIQUE DE L'UNIVERSITE DE POITIERS, JO du 6 mars 1965Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°63-294 du 19 mars 1963 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000303509, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).