Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 16 février 1977 MESURES APPLICABLES DANS LES CAS D'ANEMIE INFECTIEUSE DES EQUIDES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 février 1977. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le16 février 1977
Publié le27 février 1977
PublicationJORF du 27 février 1977
IdentifiantJORFTEXT000000305909
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 18 mai 1966 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge