Journal officiel · Décret

Décret du 26 juin 1959 MODIFIANT LE DECRET DU 09-05-1947 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE DE PSYCHOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES (ART. 2 : DIPLOMES DONT JUSTIFIENT LES CANDIDATS AUXQUELS EST DELIVRE LE DIPLOME DE LICENCIE ES LETTRES, MENTION PSYCHOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er juillet 1959. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le26 juin 1959
Publié le1er juillet 1959
PublicationJORF du 1 juillet 1959
IdentifiantJORFTEXT000000306670
RéférenceDécret du 26 juin 1959 MODIFIANT LE DECRET DU 09-05-1947 PORTANT CREATION D'UNE LICENCE DE PSYCHOLOGIE DANS LES FACULTES DES LETTRES (ART. 2 : DIPLOMES DONT JUSTIFIENT LES CANDIDATS AUXQUELS EST DELIVRE LE DIPLOME DE LICENCIE ES LETTRES, MENTION PSYCHOLOGIE, JO du 1er juillet 1959Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n° 47-822 du 9 mai 1947 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000306670, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).