Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 mai 1980 CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN-SUPERIEUR-MAINTENANCE.CE DIPLOME EST DELIVRE PAR LE RECTEUR DE L'ACADEMIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juin 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 mai 1980
Publié le11 juin 1980
PublicationJORF du 11 juin 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000308204
RéférenceArrêté du 13 mai 1980 CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN-SUPERIEUR-MAINTENANCE.CE DIPLOME EST DELIVRE PAR LE RECTEUR DE L'ACADEMIE, JO du 11 juin 1980Légifrance →

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Cité par 2 textes
Arrêté du 30 juillet 1986 · abroge
Arrêté du 16 juillet 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308204, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).