Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 mai 1980 HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN-SUPERIEUR-MAINTENANCE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juin 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 mai 1980
Publié le11 juin 1980
PublicationJORF du 11 juin 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000308205
RéférenceArrêté du 13 mai 1980 HORAIRES ET PROGRAMMES DES SECTIONS PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN-SUPERIEUR-MAINTENANCE, JO du 11 juin 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
Arrêté du 30 juillet 1986 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308205, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).