Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 juillet 1976 MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 01-07-1959 (ATTRIBUTION DE COEFFICIENTS AUX EPREUVES ECRITES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 juillet 1976
Publié le25 juillet 1976
PublicationJORF du 25 juillet 1976
IdentifiantJORFTEXT000000308573
RéférenceArrêté du 15 juillet 1976 MODIFICATION DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 01-07-1959 (ATTRIBUTION DE COEFFICIENTS AUX EPREUVES ECRITES), JO du 25 juillet 1976Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 1 juillet 1959 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308573, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).