Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 octobre 1978 MODIFICATION DE L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 10-08-1977 FIXANT LE PROGRAMME ET LES HORAIRES DES DEPARTEMENTS CARRIERES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES DES IUT (MATIERES A OPTION)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 octobre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 octobre 1978
Publié le10 octobre 1978
PublicationJORF du 10 octobre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000308652
RéférenceArrêté du 3 octobre 1978 MODIFICATION DE L'ANNEXE DE L'ARRETE DU 10-08-1977 FIXANT LE PROGRAMME ET LES HORAIRES DES DEPARTEMENTS CARRIERES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES DES IUT (MATIERES A OPTION), JO du 10 octobre 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 10 août 1977 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 29 juillet 1987 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308652, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).