Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 avril 1980 L'ATTESTATION DE SUCCES A L'EXAMEN SPECIAL B D'ENTREE DANS LES UNIVERSITES ORGANISE PAR LA FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE DE L'UNIVERSITE DE DAKAR AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1978-1979 EST RECONNUE VALABLE DE PLEIN DROIT SUR LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 avril 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 avril 1980
Publié le18 avril 1980
PublicationJORF du 18 avril 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000308926
RéférenceArrêté du 9 avril 1980 L'ATTESTATION DE SUCCES A L'EXAMEN SPECIAL B D'ENTREE DANS LES UNIVERSITES ORGANISE PAR LA FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE DE L'UNIVERSITE DE DAKAR AU TITRE DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1978-1979 EST RECONNUE VALABLE DE PLEIN DROIT SUR LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, JO du 18 avril 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000308926, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).