Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 octobre 1978 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 octobre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le16 octobre 1978
Publié le26 octobre 1978
PublicationJORF du 26 octobre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000309145
RéférenceArrêté du 16 octobre 1978 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, JO du 26 octobre 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000309145, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).