Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 octobre 1978 MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DES ARRETES DU 05-01-1978 RELATIFS AUX CONDITIONS D'INSCRIPTION DES INGENIEURS A DIVERSES AGREGATIONS (MODIFICATIONS TERMINOLOGIQUES DES ART. 1 DES ARRETES DU 05-01-1978 CONCERNANT L'AGREGATION DE MATHEMATIQUES, LES AGREGATIONS DE PHYSIOLOGIE-BIOCHIMIE ET DE SCIENCES NATURELLES ET CONCERNANT L'AGREGATION DE SCIENCES PHYSIQUES)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 3 novembre 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 octobre 1978
Publié le3 novembre 1978
PublicationJORF du 3 novembre 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000309893
RéférenceArrêté du 20 octobre 1978 MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS DES ARRETES DU 05-01-1978 RELATIFS AUX CONDITIONS D'INSCRIPTION DES INGENIEURS A DIVERSES AGREGATIONS (MODIFICATIONS TERMINOLOGIQUES DES ART. 1 DES ARRETES DU 05-01-1978 CONCERNANT L'AGREGATION DE MATHEMATIQUES, LES AGREGATIONS DE PHYSIOLOGIE-BIOCHIMIE ET DE SCIENCES NATURELLES ET CONCERNANT L'AGREGATION DE SCIENCES PHYSIQUES), JO du 3 novembre 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA4

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000309893, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).