Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 avril 1975 CREATION DU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES MENTION SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 avril 1975. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 avril 1975
Publié le22 avril 1975
PublicationJORF du 22 avril 1975
IdentifiantJORFTEXT000000310263
RéférenceArrêté du 11 avril 1975 CREATION DU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES MENTION SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES, JO du 22 avril 1975Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 3 textes
Arrêté du 13 juin 1980 · modifie
Arrêté du 10 mars 1982 · modifie
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000310263, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).