Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 novembre 1976 DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE OU SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 novembre 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 novembre 1976
Publié le27 novembre 1976
PublicationJORF du 27 novembre 1976
IdentifiantJORFTEXT000000310519
RéférenceArrêté du 5 novembre 1976 DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE OU SPORTIF, JO du 27 novembre 1976Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 juillet 1965 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000310519, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).