Journal officiel · Décret
Décret n°81-248 du 3 mars 1981 RESSOURCES DU THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT:
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le3 mars 1981
Publié le18 mars 1981
PublicationJORF du 18 mars 1981
IdentifiantJORFTEXT000000311294
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Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°68-906 du 21 octobre 1968 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°68-906 du 21 octobre 1968 - art. 14 (M) · modification