Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 août 1974 BREVET DE TECHNICIEN PODO-ORTHESISTE : HORAIRES ET PROGRAMMES DES COURS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 août 1974. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 août 1974
Publié le25 août 1974
PublicationJORF du 25 août 1974
IdentifiantJORFTEXT000000311402
RéférenceArrêté du 2 août 1974 BREVET DE TECHNICIEN PODO-ORTHESISTE : HORAIRES ET PROGRAMMES DES COURS, JO du 25 août 1974Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000311402, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).