Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 janvier 1980 MODIFICATION DU PROGRAMME LIMITATIF VISE A L'ART 2 DE L'ARRETE DU 05-01-1977 AFFERENT A CHACUNE DES OPTIONS DE LA COMPOSITION ECRITE PORTANT SUR UNE QUESTION D'ART OU D'ARCHEOLOGIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 janvier 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 janvier 1980
Publié le31 janvier 1980
PublicationJORF du 31 janvier 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000311828
RéférenceArrêté du 11 janvier 1980 MODIFICATION DU PROGRAMME LIMITATIF VISE A L'ART 2 DE L'ARRETE DU 05-01-1977 AFFERENT A CHACUNE DES OPTIONS DE LA COMPOSITION ECRITE PORTANT SUR UNE QUESTION D'ART OU D'ARCHEOLOGIE, JO du 31 janvier 1980Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 5 janvier 1977 · modifie
Arrêté du 1 juin 1977 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 29 juillet 1980 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000311828, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).