Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juin 1976 COMPLEMENTAIRE DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE OU SPORTIF

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 juillet 1976. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juin 1976
Publié le7 juillet 1976
PublicationJORF du 7 juillet 1976
IdentifiantJORFTEXT000000311975
RéférenceArrêté du 9 juin 1976 COMPLEMENTAIRE DES DIPLOMES OUVRANT DROIT A L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'EDUCATEUR PHYSIQUE OU SPORTIF, JO du 7 juillet 1976Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 30 juillet 1965 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000311975, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).