Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 23 mars 1977 MODALITES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DE LA METEOROLOGIE ; COMPLETE LES DISPOSITIONS DE L'ART. 10 (COEFFICIENT), DE L'ART. 11 (CLASSEMENT) ET ABROGE L'ART. 13 DE L'ARRETE DU 01-04-1976

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 avril 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le23 mars 1977
Publié le8 avril 1977
PublicationJORF du 8 avril 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000312234
RéférenceArrêté du 23 mars 1977 MODALITES DES CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DE LA METEOROLOGIE ; COMPLETE LES DISPOSITIONS DE L'ART. 10 (COEFFICIENT), DE L'ART. 11 (CLASSEMENT) ET ABROGE L'ART. 13 DE L'ARRETE DU 01-04-1976, JO du 8 avril 1977Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 1 avril 1976 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 24 janvier 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000312234, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).