Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 juin 1980 A L'ARRETE DU 06-01-1970 MODIFIE FIXANT LA LISTE DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU MINISTERE DES UNIVERSITES OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE CORPS DES CONSERVATEURS A VOCATION A SERVIR (BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 juin 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 juin 1980
Publié le28 juin 1980
PublicationJORF du 28 juin 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000312858
RéférenceArrêté du 19 juin 1980 A L'ARRETE DU 06-01-1970 MODIFIE FIXANT LA LISTE DES SERVICES TECHNIQUES ET BIBLIOTHEQUES RELEVANT DU MINISTERE DES UNIVERSITES OU D'UN AUTRE DEPARTEMENT MINISTERIEL DANS LESQUELS LE CORPS DES CONSERVATEURS A VOCATION A SERVIR (BIBLIOTHEQUE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS), JO du 28 juin 1980Légifrance →

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Arrêté du 6 janvier 1970 · modifie
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