Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 août 1977 HORAIRES DES DEPARTEMENTS CONDUISANT AU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 août 1977. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 août 1977
Publié le12 août 1977
PublicationJORF du 12 août 1977, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000313051
RéférenceArrêté du 3 août 1977 HORAIRES DES DEPARTEMENTS CONDUISANT AU DIPLOME UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE DE GESTION DES ENTREPRISES ET DES ADMINISTRATIONS, JO du 12 août 1977Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Cité par 2 textes
Arrêté du 30 mars 1981 · modifie
Arrêté du 22 juin 1981 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000313051, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).