Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 avril 1981 DOMAINES GENERAUX DE MATHEMATIQUES,SCIENCES,FRANCAIS,MONDE ACTUEL,LANGUES ETRANGERES COMMUNS A L'ENSEMBLE DES BREVETS PROFESSIONNELS ORGANISES PAR UNITE DE CONTROLE CAPITALISABLES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 avril 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 avril 1981
Publié le15 avril 1981
PublicationJORF du 15 avril 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000313598
RéférenceArrêté du 3 avril 1981 DOMAINES GENERAUX DE MATHEMATIQUES,SCIENCES,FRANCAIS,MONDE ACTUEL,LANGUES ETRANGERES COMMUNS A L'ENSEMBLE DES BREVETS PROFESSIONNELS ORGANISES PAR UNITE DE CONTROLE CAPITALISABLES, JO du 15 avril 1981Légifrance →

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Cité par 3 textes
ARRETE · application
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Arrêté du 8 février 2016 - art. 2 (VD) · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000313598, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).